:: Les rendez-vous SNCD et TLF ::
Consultez les prochains rendez-vous de l'équipe SNCD de TLF :
25/01/2012 :: Session d'information TLF DGDDI à Bordeaux, Marseille, Roissy et Le Havre « De nouvelles aides que vous devez ABSOLUMENT maîtriser !» 07/12/2011 :: Réunion d'information & formation sur ECS Phase sûreté, sécurité et statut douanier sur les HB et MAWB 09/12/2011 :: Session d'information à Lyon le 15 décembre 2011 de 9h à 17h 09/01/2012 :: Agenda des prochaines réunions de la Commission Douane 27/10/2011 :: Réunion Spécial DOM
:: Liens utiles ::
Retrouvez une selection de liens utiles pour la douane :
20/06/2006 :: Légifrance, le portail du droit 20/06/2006 :: Eur-Lex les Journaux communautaires 20/06/2006 :: Europa le site de l’Union Européenne 20/06/2006 :: La base de données européenne (douane) 20/06/2006 :: Le Journal Officiel de la République Française
:: Actualités internationales ::
L'actualité de la douane à l'échelon internationales :
28/07/2011 :: Preuve de sortie du territoire 18/03/2011 :: Note aux opérateurs Exportation hors de l'Union européenne - Sortie de la Belgique 10/02/2011 :: Questionnaire ICS 10/02/2011 :: Formation Incoterms 2010 à Bordeaux le 22 mars 2011 04/02/2011 :: Document ICS questions & réponses de la DGDDI
:: Actualités nationales ::
Vous pouvez consulter dans cette rubrique l'actualité de la douane nationales Française :
18/01/2012 :: EMCS GAMMA PHASE 3 18/01/2012 :: Nouvelles fonctionalités RITA 25/02/2011 :: Sensibilisation devenir de la profession 12/10/2009 :: Declaration européenne de services (DES) 28/04/2009 :: Plateau télé : OEA Levier de performance Transport et Logistique
:: Actualités générales ::
Consulter l'actualité au jour le jour de la douane:
04/01/2012 :: Réunion ECS à Roissy le 19 décembre 2011 01/12/2011 :: Université TLF 2011, les présentations des participants de l'atelier Douane-Overseas 18/07/2011 :: Traitement dans delta du bénéfice des accords Corée 28/06/2011 :: Exportateur agréé 27/10/2010 :: Université TLF, les présentations des participants de l'atelier Douane-Overseas
:: Projets informatiques nationaux ::
L'actualité des projets informatiques nationaux :
02/07/2009 :: Douane, la réglementation évolue 10/01/2007 :: Certification Delta Chain module D 20/12/2006 :: Tour de France Douane Delta