:: LES RENDEZ-VOUS SNCD ET TLF ::
23/10/2012 :: A noter dans vos agendas prochaine commission douane 28 novembre 2012
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Notre prochaine commission douane aura lieu le 28 novembre 2012, dans un format un peu différent soit de 9H30 à 16 H.
En effet, en première partie de journée nous recevrons Nadine GRENOUILLEAU du Cabinet YDES AVOCATS qui interviendra sur le thème des sanctions douanières, puis nous reprendrons le cour normal de notre commission.
L'ordre du jour vous sera adressé ultérieurement.
20/09/2012 :: Réunion Conseil de métier Douane le mercredi 26 septembre 2012
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La prochaine réunion du Conseil de Métier Douane se déroulera le Mercredi 26 septembre. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour de la réunion.
- Ordre du jour du 26 septembre 2012 [Accès réservé aux adhérents]
26/07/2012 :: Date de l'Assemblée Générale Extraordinaire de TLF OVERSEAS
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Nous vous informons que l’Assemblée Générale Extraordinaire de TLF Overseas se tiendra :
Mardi 27 novembre 2012, de 16h à 19h, à Roissy CDG. (le lieu exact vous sera précisé ultérieurement)
Nous vous remercions de noter cette date dans vos agendas.
15/05/2012 :: Annulation de la Commission douane du 23 MAI 2012
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Depuis la dernière Commission Douane, l’actualité n’a pas beaucoup évoluée au niveau français à cause des élections présidentielles et des prochaines législatives. Par ailleurs les prochains Conseils d’Administration de TLF OVERSEAS et de TLF ainsi que les Universités de TLF vont intervenir le 22 mai et mi-juin.
De ce fait, nous avons pensé qu’il était souhaitable d’annuler la commission douane du 23 mai 2012 et de maintenir la prochaine réunion fixée à la date du 4 juillet 2012.
03/04/2012 :: Commission Douane du 12 avril 2012
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Vous pouvez consulter l'ordre du jour et le bulletin de participation de la prochaine réunion de la commission douane.
Ordre du jour du 2 févier 2012 [Accès adhérent SNCD]
Bulletin de participation [Accès adhérent SNCD]
22/02/2012 :: Lettre d'appel au sponsoring pour la conférence plénière du 30 mars 2012
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La lettre co-signée par Patrick BOUCHEZ et Klaus PFAB relative à l'appel au sponsoring pour la conférence plénière du 30 mars 2012 organisée sur le salon SITL par TLF avec la Direction Générales des douanes et Droits Indirects sur le thème :
"Entreprises, avec vos commissionnaire en douane : Gagner plus en risquant moins à l'international !"
Consulter le document joint (Accès SNCD)
369811667_COURRIER_SPONSORING.pdf
17/02/2012 :: Commission Douane du 22 février 2012
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Vous pouvez consulter l'ordre du jour et le bulletin de participation de la prochaine réunion de la commission douane.
Ordre du jour du 2 févier 2012 [Accès adhérent SNCD]
Bulletin de participation [Accès adhérent SNCD]
07/02/2012 :: Message du Président de la Commission Douane
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Nus vous rappelons que la prochaine réunion de la Commission Douane aura lieu le 22 février 2012. Nous vous confirmons l'importance de participer à ces commissions qui sont un lieu d'échanges, de discussions sur les nouvelles réglementations, sur des textes, tant nationaux que communautaires, en préparation. C'est également un lieu unique d'échanges sur des cas concrets et/ou des difficultés rencontrées.
Votre Président sera ainsi en mesure d’exposer, lors du Comité Directeur de TLF Overseas, les réflexions de votre commission, pour permettre de mettre en place une stratégie ou d'effectuer du lobbying auprès des diverses instances concernées.
Enfin, les membres du Comité Directeur se sont engagés à favoriser la présence aux diverses commissions, et à la Commission Douane en particulier, de leurs représentants. Cette volonté doit se traduire par une présence forte et également un travail de fonds réalisé par cette Commission.
N'hésitez donc pas à confirmer dès maintenant votre participation à cette prochaine réunion et à communiquer à Martine Oliver tous les sujets de préoccupation qui peuvent être les vôtres dans le domaine douanier.
25/01/2012 :: Session d'information TLF DGDDI à Bordeaux, Marseille, Roissy et Le Havre « De nouvelles aides que vous devez ABSOLUMENT maîtriser !»
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Transporteurs, commissionnaires, logisticiens, … « De nouvelles aides aux exportateurs que vous devez ABSOLUMENT maîtriser !»
Nous vous proposons trois séances sur le Mois de Février :
- Le 10/02/12 A la CCI de Bordeaux , Place de la Bourse 17 , 33076 Bordeaux
- Le 14/02/12 A la CCI de Marseille, Palais de la Bourse, 9 La Canebière, 13221 Marseille
- Le 16/02/12 A la Maison de l'Environnement et du Développement Durable, Route du Noyer du Chat ( face à la rue du Chapitre) Zone de fret 1 & 2 93290 Tremblay en France
- Une session est prévue sur Le Havre courant du mois de Mars.
- De connaître les nouvelles réglementations en matière de certification d’origine pour mieux conseiller vos clients sur les formalités à accomplir, notamment dans le cadre de l'Accord de libre échange UE- Corée du Sud entré en vigueur le 1er juillet 2011 et de vous préparer pour les nouveaux pays avec lesquels l’UE bénéficiera très prochainement de tels accords (Singapour, Canada, Malaisie, Mercosur, etc.)
- D’être informé des dernières nouveautés sur l’origine préférentielle qui bénéficie de droits de douane réduits et
- De savoir comment effectuer une demande de statut « d’exportateur agréé » au nom de votre client exportateur (et donc de lui obtenir des avantages en matière de droits de douane) ….
Ces journées d'information répondront à toutes vos interrogations. Elle vous donnera les clés indispensables pour tenir un rôle de conseil auprès de vos clients exportateurs. Elle sera l’occasion de recueillir une multitude de précieux conseils et de pistes, sous une forme à la fois pédagogique et pratique.
Cette manifestation animée par des spécialistes du Bureau E1 de la DGDDI (politique commerciale et tarifaire) ainsi que par des responsables de la Douane de TLF est ouverte aux adhérents de TLF, et à leurs clients, aux entreprises importatrices et exportatrices. »
Consulter le programme et le bulletin d'inscription pour la session d'information à Bordeaux
Consulter le programme et le bulletin d'inscription pour la session d'information à Roissy
07/12/2011 :: Réunion d'information & formation sur ECS Phase sûreté, sécurité et statut douanier sur les HB et MAWB
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Au cours de la réunion d'information, sur différents points de la règlementation douanière, organisée par le CIF, Monsieur LEGUE - Directeur Régional des douanes de Roissy a annoncé qu'une réunion d'information/formation serait organisée le 19 décembre 2011 à Roissy. Le thème sera le suivant : La mention des statuts douaniers sur le LTA ET HB - ECS volet sûreté.
Vous pouvez consulter le programme et le bulletin d'inscription ci-dessous.
Consulter le document joint (Accès SNCD)
708086451_TLF_Overseas_19_12_11.docx
09/12/2011 :: Session d'information à Lyon le 15 décembre 2011 de 9h à 17h
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Lieu : CCI de Lyon, place de la Bourse 69289
Date : 15 décembre 2011 de 9h à 17h
Deuxième session d’information exceptionnelle TLF-DGDDI
Transporteurs, Commissionnaires,
logisticiens, …
« De nouvelles aides aux
exportateurs que vous devez
ABSOLUMENT maîtriser !»
Vous avez besoin :
- De connaître les nouvelles réglementations en matière de certification d’origine pour mieux conseiller vos clients sur les formalités à accomplir, notamment dans le cadre de l'Accord de libre échange UE- Corée du Sud entré en vigueur le 1er juillet 2011 et de vous préparer pour les nouveaux pays avec lesquels l’UE bénéficiera très prochainement de tels accords (Singapour, Canada, Malaisie, Mercosur, etc.)
- D’être informé des dernières nouveautés sur l’origine préférentielle qui bénéficie de droits de douane réduits et
- De savoir comment effectuer une demande de statut « d’exportateur agréé » au nom de votre client exportateur (et donc de lui obtenir des avantages en matière de droits de douane) ….
La journée d’information du 15 décembre 2011 répondra à toutes vos interrogations. Elle vous donnera les clés indispensables pour tenir un rôle de conseil auprès de vos clients exportateurs. Elle sera l’occasion de recueillir une multitude de précieux conseils et de pistes, sous une forme à la fois pédagogique et pratique.
Cette manifestation animée par des spécialistes du Bureau E1 de la DGDDI (politique commerciale et tarifaire) ainsi que par des responsables de la Douane de TLF est réservée aux adhérents et leurs clients.
Programme Matinée
- L'origine douanière des marchandises: Origine non préférentielle et Origine préférentielle
- Le statut d'Exportateur Agréé pour la certification de l'origine: Intérêt et enjeux
- Focus sur l'Accord Libre Echange UE-Corée et le statut obligatoire d'Exportateur Agréé
- Perspectives pour les prochains accords en cours de négociation
Programme Après-Midi
-Pas à Pas pour approfondir la maîtrise de l'Origine préférentielle
-Pas à Pas pour savoir comment demander et obtenir le statut d'Exportateur Agréé
- Cas pratiques
Consulter le document joint
377469397_Inscription_tlf_dgddilyon151211.doc
09/01/2012 :: Agenda des prochaines réunions de la Commission Douane
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Consulter les dates des réunions de la commission Douane :
28 novembre 2012 26 septembre 2012 4 juillet 2012 23 mai 2012 14 mars 2012 22 février 2012 14 décembre 2011 de 9H30 à 15H 27/10/2011 :: Réunion Spécial DOM
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Chaque année nous organisons une réunion "Spéciale DOM" en présence de la DGDDI et cette année nous avons le plaisir de vous informer que celle-ci aura lieu le Mardi 15 novembre 2011 à 14H30 en nos locaux : Immeuble Diapason - 218, avenue Jean Jaurès -75019 PARIS.
Consulter le bulletin de participation
27/10/2011 :: Atelier Overseas de l'Université de TLF
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Klaus PFAB, Président de TLF OVERSEAS Jean-François AUZEAU, Gilles BONNY et Jean-Louis LE YONDRE, Présidents des Commissions métiers de TLF OVERSEAS, ont le plaisir de vous convier à l'Atelier Overseas de l'Université TLF qui se tiendra le mercredi 16 novembre prochain, à la Maison de l'Artisanat (12 avenue Marceau, Paris 8e).
Cet Atelier, réservé aux adhérents de TLF, se déroulera de 14h à 17h30, à l'issue de la séance plénière du matin, qui regroupera l'ensemble des participants.
Atelier Overseas (douane, maritime, aérien) : Programme | Inscription
12/09/2011 :: Ordre du jour Conseil du métier Douane 13 septembre 2011
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Nous vous informons que le prochain conseil des métiers douane aura lieu le 13 septembre 2011.
Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour à télécharger ainsi que le bulletin de participation.
Ordre du jour 13 septembre 2011 [Accès Adhérent SNCD]
Bulletin de participation [Accès Adhérent SNCD]
12/09/2011 :: Réunion TLF/DGDDI ayant pour thême l'origine et l'exportateur agréé
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TLF organise le 23 septembre une réunion sur l'Origine et l'exportateur agréé. Vous trouverez ci-dessous, l’invitation. Ce statut, obligatoire aujourd’hui pour toutes les entreprises qui exportent sur la Corée du Sud, relève d’un accord de libre échange avec ce pays et est amené à s’étendre vers d’autres pays, partenaires économiques majeurs de l’Europe.
Des réunions d’informations à l’attention de vos clients seront organisées par la DGDDI elle-même et les CCI, afin de les informer de leurs obligations et de procéder à la mise à jour de leurs connaissances sur les règles d’origine.
Cette réunion que nous vous proposons est donc une opportunité pour vous aider à actualiser vos propres informations et à jouer pleinement votre rôle de conseiller auprès de vos clients. Lors de cette dernière seront également étudiés des cas pratiques avec analyse au vu des différentes réglementations.
Un courrier d'information complet sur le statut d'exportateur agréé
Invitation à la réunion TLF/DGDDI
Bulletin de réponse de la réunion TLF/DGDDI
20/06/2011 :: Ordre du jour Conseil du métier Douane 29 juin 2011
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Nous vous informons que le prochain conseil des métiers douane aura lieu le 29 juin 2011.
Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour à télécharger ainsi que le bulletin de participation.
- 29 juin 2011 [Accès Adhérent SNCD]
- Bulletin de participation [Accès Adhérent SNCD]
26/04/2011 :: Ordre du jour Conseil du métier Douane 04 mai 2011
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Nous vous informons que le prochain conseil des métiers douane aura lieu le 04 mai 2011.
Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour à télécharger ainsi que le bulletin de participation.
- 4 mai 2011 de 9H30 à 13H [Accès Adhérent SNCD]
- Bulletin de participation [Accès Adhérent SNCD]
24/03/2011 :: Ordre du jour Conseil du métier Douane 30 mars 2011
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Nous vous informons que le prochain conseil des métiers douane aura lieu le 30 mars 2011. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour à télécharger ainsi que le bulletin de participation.
- Ordre du jour du 30 mars 2011 de 9H30 à 15H [Accès Adhérent SNCD]
- Bulletin de participation [Accès Adhérent SNCD]