:: ACTUALITES GENERALES ::

border= 26/10/2012 :: Justification de l'origine communautaire des produits entre l'UE et les DOM


Note aux opérateurs, établie par le bureau E 3, relative aux échanges entre l'UE et le DOM, les DOM et les DOM, les DOM vers l'UE et comment justifier de l'origine UE des produits.

Consulter le document joint (Accès SNCD)
634485727_SC220_SFT_A12102509290.PDF

border= 23/02/2012 :: Présentation nouvelle ergonomie RITA


Vous trouverez ci-dessous la présentation de la nouvelle ergonomie RITA.

Ce "nouveau" Rita devrait être en place courant mars 2012.


Consulter le document joint (Accès SNCD)
684943959_ergonomie_RITA.pdf

border= 04/01/2012 :: Réunion ECS à Roissy le 19 décembre 2011


Consultez les derniers documents relatifs à la réunion ECS Douane à Roissy du 19 décembre 2011.

Compte rendu de la réunion ECS [Accès réservé aux adhérents]
Présentation ECS [Accès réservé aux adhérents]
Présentation Statut douanier des marchandises [Accès réservé aux adhérents]



border= 01/12/2011 :: Université TLF 2011, les présentations des participants de l'atelier Douane-Overseas


 
 
Université 2011- Atelier Overseas
Présentation Cap Marine université 2011
Présentation DGAC/DTA/SRD : Sûreté du fret aérien - Sylvain LeFoyer
Présentation UPF : Les ports maritimes et la sûreté portuaire expérience des ports français et perspectives - Geoffroy Caude
Présentation DGITM/DST/MSD : Sûreté maritime et portuaire - Yves Rougier
Présentation CLASQUIN : AEO / OEA / ZWB Théorie & Pratique en Allemagne 11/2011? - Dirk Bukowski
 


border= 18/07/2011 :: Traitement dans delta du bénéfice des accords Corée


Nous venons de recevoir un message nous informant que maintenant le système DELTA est en mesure de traiter automatiquement les opérations pour les marchandises originaire de Corée et accompagné d'une facture originale ou d'autres documents reprenant la DOF.

Vous trouverez ci-dessous les détails du message.


Consulter le document joint (Accès SNCD)
218930275_douane_delta12.pdf

border= 28/06/2011 :: Exportateur agréé


Nous vous avons adressé le 23 JUIN 2011 une lettre d'information relative à l'exportateur agréé. Vous trouverez ci-dessous le compte rendu de la réunion TLF /DGDDI du 27 mai 2011 sur le thème de l'exportateur agréé.


Consulter le document joint (Accès SNCD)
689349022_CR_Agree_DU_2751.pdf

border= 27/10/2010 :: Université TLF, les présentations des participants de l'atelier Douane-Overseas


Les Universités de TLF se sont déroulées le 20 et 21 octobre 2010. Vous trouverez ci-dessous les présentations des participants de l'atelier Douane - Overseas.
Consulter la présentation d'Anne Sandretto
Consulter la présentation de Christophe Hypolite
Consulter la présentation de Jean Michel Thillier
Consulter la présentation de Olivier Layec et Jean Pierre Ennebick
Consulter le Programme de l'atelier Douane Overseas


border= 29/10/2008 :: Un fascicule « Message adressé aux professionnels de la route »


TLF met à votre disposition un fascicule pour sensibiliser vos partenaires route au nouveau statut d'OEA.
Afin de faciliter la compréhension des nouvelles normes OEA, TLF met également à votre disposition des formations avec L’AFT / IFTIM, Promotrans et l’OMD.

Nous vous proposerons également dans les prochaines semaines une « charte partenariat OEA » qui vous aidera à gérer les relations avec vos clients et vous facilitera la mise en place des mesures nécessaires.



Consulter le document joint (Accès SNCD)
302394018_3volets.pdf

border= 10/10/2008 :: Synthèse du Séminaire du 17 juin 2008


180 chefs d’entreprises et responsables des métiers Transport et Logistique étaient présents dans la magnifique salle de conférence de l’AFT /IFTIM à Mouchy- Saint –Eloi pour s’informer des dernières mises au point du statut d’opérateur économique agréé.

Après une courte intervention des officiels souhaitent la bienvenue aux participants ; l’ensemble des participants est rentré rapidement dans le vif du sujet. Il sera, en premier lieu, précisé le partenariat fort entre la Fédération TLF et le SNCD ainsi que tous les syndicats affiliés à notre fédération dans l’organisation collaborative de ce séminaire.

Consulter le document joint (Accès SNCD)
898973708_seminaire17juin.pdf

border= 20/06/2007 :: Relevé de conclusions des groupes de travail DGDDI-TLF


Vous pouvez télécharger le relevé de conclusions des groupes de travail DGDDI-TLF.

Ce document contient des informations sur :
  • Les procédures de dédouanement ainsi que le dédouanement des produits de la PAC
  • L'archivage avec une présentation des documents joints à la déclaration
  • ECS
  • Les procédures de secours


Consulter le document joint (Accès SNCD)
181110114_rev8-06_0_1.pdf

border= 03/01/2007 :: Correspondance NDP / SH2007


Vous trouverez ci-joint le fichier Excel de correspondance NDP / SH2007.

Vous pouvez le télécharger directement depuis l'encadré :


Consulter le document joint (Accès SNCD)
181110114_2006_2007_taric_correlation_table.xls

border= 22/12/2006 :: Parution de la nouvelle Newsletter Delta Douane N°2


 Au regard des évolutions européennes stratégiques en matière douanière, plus particulièrement des procédures douanières (application du DAU 2007) et des systèmes informatiques de dédouanement, nous avons élaboré à la demande d'un certain nombre d'entreprises, en partenariat avec ELIT, une lettre d'information permettant de suivre régulièrement les grandes évolutions de ce que nous considérons chez TLF comme représentant une sorte de "BIG BANG".

Vous pouvez accéder à cette newsletter en cliquant sur le lien ci-dessous :

Consulter la Newsletter Douane Delta N°2



border= 08/09/2006 :: Newsletter Delta Douane


Au regard des évolutions européennes stratégiques en matière douanière, plus particulièrement des procédures douanières (application du DAU 2007) et des systèmes informatiques de dédouanement, nous avons élaboré à la demande d'un certain nombre d'entreprises, en partenariat avec ELIT, une lettre d'information ainsi qu'un site dédié permettant de suivre régulièrement les grandes évolutions de ce que nous considérons chez TLF comme représentant une sorte de "BIG BANG".
 
Intitulé du site : "ProDouane User" accessible à partir du site de TLF, dans les rubriques situées dans la partie gauche du site.
 
"Consulter la Newsletter Douane Delta N°1

D'autre part nous attirons votre attention sur le fait que le calendrier repris dans "la Newsletter N° 1" vient de nous être communiqué par la DGD DI en date du 1er septembre 2006.
 
Pour toute information complémentaire, veuillez vous rapprocher de la "cellule douane" de TLF au 01.53.68.40.40 :
Martine OLIVER  et Anne SANDRETTO
moliver@e-tlf.com
ou
asandretto@e-tlf.com
 
Sentiments Dévoués.
 
Hervé CORNEDE
Délégué Général de TLF

border= 05/07/2006 :: TLF et Paris E-CI partenaire pour la dématérialisation des formalités dans le commerce international


Depuis le 23 janvier 2006 TLF et la douane française ont renforcé leur partenariat dans la mise en place du nouveau système informatique de dédouanement.

C’est dans ce contexte que TLF et Paris e-Commerce International, association pour le développement de la dématérialisation des formalités dans le commerce internationale, ont décidé d’agir ensemble pour développer la dématérialisation en France aux services des entreprises et de l’emploi. Vous pouvez consulter une présentation des deux partenaires dans ce document.

Une conférence de presse a ainsi été organisée afin de présenter les deux projets retenus dans le cadre de l’appel TIC PME 2010 du Ministère de l’Industrie. Grâce à cet appel à projet TIC&PME, le Ministère de l'Industrie donne une Impulsion forte au développement des TIC dans les entreprises. Vous pouvez consulter l’intégralité de la présentation diffusée lors de la conférence de presse du 29 juin 2006 en consultant cette adresse.

Le projet e-EXPORT PME, porté par le pôle de compétitivité Cosmetic Valley en partenariat avec Paris e-Commerce International et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris, a pour objectif de dématérialiser les échanges entre les entreprises lors des opérations de commerce international et s’adresse au secteur de la cosmétique pour être étendu à d’autres secteurs d’activité. Le projet concernera 1000 PME.

Le projet GESFIM (Gestion électronique et Sécurisation du Fret International) porté par TLF en partenariat avec AD’MISSIONS, CRCI Nord Pas de Calais et ELIT, concerne la dématérialisation et la sécurisation des transactions douanières ainsi que le suivi des flux à l’international et s’adresse aux entreprises du transport, de la logistique, aux commissionnaires en douane ainsi qu’à leurs clients.

TLF et PARIS e-Commerce International trouveront ensemble une synergie naturelle au profit des PME du secteur de l’industrie et du secteur transport et logistique incluant la douane.