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SNCD et TLF : l'actualité de la douane
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RENDEZ-VOUS SNCD-TLF
Session d'information TLF DGDDI à Bordeaux, Marseille, Roissy et Le Havre « De nouvelles aides que vous devez ABSOLUMENT maîtriser !»
Réunion d'information & formation sur ECS Phase sûreté, sécurité et statut douanier sur les HB et MAWB
Session d'information à Lyon le 15 décembre 2011 de 9h à 17h
Agenda des prochaines réunions de la Commission Douane
Réunion Spécial DOM
ACTUALITES INTERNATIONALES
Preuve de sortie du territoire
Note aux opérateurs Exportation hors de l'Union européenne - Sortie de la Belgique
Questionnaire ICS
Formation Incoterms 2010 à Bordeaux le 22 mars 2011
Document ICS questions & réponses de la DGDDI
ACTUALITES NATIONALES
EMCS GAMMA PHASE 3
Nouvelles fonctionalités RITA
Sensibilisation devenir de la profession
Declaration européenne de services (DES)
Plateau télé : OEA Levier de performance Transport et Logistique
ACTUALITES GENERALES
Réunion ECS à Roissy le 19 décembre 2011
Université TLF 2011, les présentations des participants de l'atelier Douane-Overseas
Traitement dans delta du bénéfice des accords Corée
Exportateur agréé
Université TLF, les présentations des participants de l'atelier Douane-Overseas
PROJETS NATIONAUX
Douane, la réglementation évolue
Certification Delta Chain module D
Tour de France Douane Delta
LIENS UTILES
Légifrance, le portail du droit
Eur-Lex les Journaux communautaires
Europa le site de l’Union Européenne
La base de données européenne (douane)
Le Journal Officiel de la République Française
:: LIENS UTILES ::
Légifrance, le portail du droit
http://www.legifrance.gouv.fr/
Eur-Lex les Journaux communautaires
http://eur-lex.europa.eu/fr/index.htm
Europa le site de l’Union Européenne
http://ec.europa.eu/
La base de données européenne (douane)
http://ec.europa.eu/taxation_customs/common/databases/index_fr.htm
Le Journal Officiel de la République Française
http://www.journal-officiel.gouv.fr/jahia/Jahia/pid/1
Site Internet de la Douane Française
http://douane.gouv.fr/
Information sur les sociétés et vérification du numéro de SIREN
http://www.societe.com/
Le tarif des douanes
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