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SNCD et TLF : l'actualité de la douane
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Projets nationaux
Liens utiles
RENDEZ-VOUS SNCD-TLF
A noter dans vos agendas prochaine commission douane 28 novembre 2012
Réunion Conseil de métier Douane le mercredi 26 septembre 2012
Date de l'Assemblée Générale Extraordinaire de TLF OVERSEAS
Annulation de la Commission douane du 23 MAI 2012
Commission Douane du 12 avril 2012
ACTUALITES INTERNATIONALES
Accord Union Européenne et USA
Preuve de sortie du territoire
Note aux opérateurs Exportation hors de l'Union européenne - Sortie de la Belgique
Questionnaire ICS
Formation Incoterms 2010 à Bordeaux le 22 mars 2011
ACTUALITES NATIONALES
Difficultés d'ordre douanier rencontrées au Maghreb
enquête du MOCI sur les INCOTERMS
Reach
EMCS GAMMA PHASE 3
Nouvelles fonctionalités RITA
ACTUALITES GENERALES
Justification de l'origine communautaire des produits entre l'UE et les DOM
Présentation nouvelle ergonomie RITA
Réunion ECS à Roissy le 19 décembre 2011
Université TLF 2011, les présentations des participants de l'atelier Douane-Overseas
Traitement dans delta du bénéfice des accords Corée
PROJETS NATIONAUX
Douane, la réglementation évolue
Certification Delta Chain module D
Tour de France Douane Delta
LIENS UTILES
Légifrance, le portail du droit
Eur-Lex les Journaux communautaires
Europa le site de l’Union Européenne
La base de données européenne (douane)
Le Journal Officiel de la République Française
:: LIENS UTILES ::
Légifrance, le portail du droit
http://www.legifrance.gouv.fr/
Eur-Lex les Journaux communautaires
http://eur-lex.europa.eu/fr/index.htm
Europa le site de l’Union Européenne
http://ec.europa.eu/
La base de données européenne (douane)
http://ec.europa.eu/taxation_customs/common/databases/index_fr.htm
Le Journal Officiel de la République Française
http://www.journal-officiel.gouv.fr/jahia/Jahia/pid/1
Site Internet de la Douane Française
http://douane.gouv.fr/
Information sur les sociétés et vérification du numéro de SIREN
http://www.societe.com/
Le tarif des douanes
http://www.douane.gouv.fr/
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