Transport et logistique de France Menu 
Depuis le 17 septembre 2019, la douane propose un nouveau service en ligne pour renforcer la relation de confiance avec ses usagers, dans le cadre de la loi pour un État au service d'une société de confiance (loi « ESSOC ») : l'Outil de Gestion des Demandes ESSOC (OGDE).
Afin de vous accompagner dans vos préparations liées au Brexit, TLF Overseas vous propose un point de situation avec les toutes dernières informations à jour.
En ce jour de rentrée nous avons le plaisir de vous faire part du retour d’Audrey Filali déléguée aux affaires douanières au sein de l’équipe TLF Overseas.
La ministre allemande de la défense, Ursula von der Leyen a été élue hier présidente de la Commission européenne avec 383 voix pour ( 327 contre, 22 absentions, 1 vote nul).
Le nouveau rapport d’activités de l'Union TLF et TLF Overseas 2018-2019 est disponible !
Cette publication retrace les temps forts qui ont marqué le secteur Transport & Logistique en 2018-2019.
Éric HÉMAR, Président de l’Union TLF & Herbert de Saint-Simon, Président de TLF Overseas, ont eu le plaisir de convier les adhérents à la Journée annuelle de l'Union TLF & TLF Overseas à la maison des Polytechniciens.
La Commission européenne a publié le 12 juin 2019 une communication relative au Brexit. Celle-ci dresse l’état des lieux des mesures d’urgence liées au retrait du Royaume-Uni. Par ailleurs, 93 publications pour différents secteurs sont disponibles sur le site de la commission européenne.
L’Union TLF Overseas en partenariat avec le Cabinet INCE & Co France vous invite à un atelier de réflexion et d’échanges sur la pratique de la Médiation en tant que Mode Alternatif de Règlement des Différends. De plus en plus, la loi et les tribunaux cherchent à privilégier les Modes Amiables de Résolution des Différends (MARD) et notamment la Médiation.
L’incertitude pèse toujours quant à la date formelle de retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne.
La DGDDI a publié une note destinée aux opérateurs relative à la suppression et au remplacement du code document C611 à compter du 1er juin 2019. Ce code sera remplacé par le code document national 1611, libellé «Fiches de renseignements», et aura les mêmes fonctions que le code document C611.
TLF OVERSEAS sera présent sur de nombreux événements dans les prochains mois, l’occasion de faire un planning des rendez-vous à venir.
Thématiques : Commission Maritime, Commission Douane, Commission Aérien, Commission Digitale, CLECAT, CONFIAD ...
Vous trouverez ci-dessous un message de la DGDDI relatif aux instructions données aux services douaniers concernant la fin de la période transitoire du CDU.
